Vous trouverez ci-dessous les différentes étapes que j’ai dû accomplir pour parvenir à la création de cette association ainsi que tous les documents sous un format modifiable pour vous faire gagner beaucoup de temps, ce que j’aurais aimé trouver quand je me suis lancé ;-).
1. Préparer les démarches administratives
Trouver les bonnes personnes
Une association, c’est tout d’abord des personnes : un président, un secrétaire, un trésorier et éventuellement un vice-président, un secrétaire-adjoint et un trésorier-adjoint. Vous pouvez ajouter encore d’autres rôles en fonction des besoins de votre association.
Définir les statuts
La deuxième étape va consister à définir les statuts de l’association : quel sera son objet, sa composition, le rôle de chacun, son fonctionnement, sa gestion financière, etc. On peut en écrire des pages et des pages... nous avons voulu nous limiter au strict minimum.
Réunir la première assemblée générale constitutive
Il faut alors réunir les membres du conseil d’administration pour faire voter les statuts, pour définir les missions de chacun et pour désigner les membres du conseil d’administration.
En début d’assemblée, les présents votent pour désigner le président et le secrétaire de séance qui devront rédiger et signer le procès-verbal de l’assemblée générale constitutive.
Définir le lieu du siège social de l’association
Le siège social est très souvent basé dans l’établissement scolaire. Il faut prévoir un casier au nom de l’amicale dans la salle des professeurs. Pour désigner l’établissement comme siège social, il est nécessaire d’obtenir l’autorisation écrite du chef d’établissement.
2. Déposer la demande de création de l’association
Une fois tous les documents signés en votre possession, vous pouvez maintenant vous lancer dans la demande de création de l’association (en ligne) pour gagner du temps.
Quelques étapes qui vous prendront une vingtaine de minutes :
- se connecter sur https://www.service-public.fr ;
- en haut à droite cliquer sur votre nom et cliquer sur "Ajouter une association" (cela vous permettra de faire les démarche en tant qu’association et pas en tant qu’individu ;
- cliquer sur le nom de l’association ;
- cliquer ensuite en haut à droite sur "Services en ligne et formulaires" ;
- choisir "Création d’une association (e-création)" ;
- choisir l’association pour laquelle vous réalisez cette demande ;
- débutez les démarches, vous aurez besoin des 3 documents précédents au format numérique !
3. Patienter jusqu’à la création officielle
Le délai de réponse de la préfecture (via Service-Public.fr) était d’environ une à trois semaines en période estivale.
Vous recevrez un courriel du site Service-Public.fr dès que vous aurez une réponse à votre demande et en plus vous aurez une notification dans votre espace association du site.
4. Réunir les documents officiels
Certains documents vous seront utiles lors de prochaines démarches administratives comme l’ouverture d’un compte en banque ou la souscription à un contrat d’assurance par exemple.
Le récépissé de déclaration
Une fois que vous obtenu la réponse positive de la préfecture, vous retrouvez dans le porte-documents de Votre Compte Association sur Servic-Public.fr le récépissé de déclaration de votre association.
Justificatif de publication au Journal Officiel
Quelques jours plus tard, la création de l’association est publiée au Journal Officiel de la République française.
Vous pouvez alors vous rendre sur le site officiel du JO pour télécharger le justificatif de publication.
5. Ouvrir un compte bancaire
J’ai été particulièrement bien reçu au CIC qui nous a proposé un compte bancaire "association" à un tarif défiant tout concurrence, ce qu’aucune autre banque ne nous proposait.
6. Souscrire à une assurance
Vous achetez une machine à café qui restera en salle des professeurs ? Vous organisez un évènement, une fête ? Vous devez absolument être assuré pour couvrir tout risque de dommage.
Par exemple, à la MAIF, la formule "RAQVAM Associations et collectivités" pour moins de 50 participants coûte environ 100 euros par an. Je n’ai pas réalisé de devis auprès d’une autre compagnie.
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