Je tiens remercier les chefs d’établissement qui ont accepté de me communiquer des informations pour identifier les subtilités qui m’étaient étrangères.
L’application STS
L’application STS (Structure et Services) joue l’interface entre le logiciel d’emploi du temps (EDT par exemple) et les services qui assurent le paiement des traitements et des indemnités et heures supplémentaires.
Les chefs d’établissement doivent saisir manuellement (ou importer depuis le logiciel EDT) le service de chaque enseignant en vérifiant scrupuleusement le total d’heures, les classes attribuées et les effectifs de celles-ci.
Cette saisie est très importante puisqu’elle permet, notamment de :
- générer les HSA, pour les heures assurées au-delà de l’obligation règlementaire de service (ORS : 18h pour un certifié, 15h pour un agrégé, etc.) ;
- prendre en compte les décharges de services (notamment les ARE : Activités à Responsabilité Etablissement et ARA Activités à Responsabilité Académique) ;
- générer la pondération horaire sur le cycle terminal par exemple ;
- attribuer l’indemnité pour effectif pléthorique en fonction de l’effectif des classes/groupes.
La campagne de remontée STS
Cette saisie dans l’application STS, que l’on appelle couramment "remontée STS" ne se fait pas à n’importe quel moment. Chaque académie définit une période d’ouverture de l’application STS (appelée "campagne de rentrée"). C’est durant cette période que les chefs d’établissement peuvent saisir les données dans STS.
Ensuite, chaque mois, une nouvelle courte période (une semaine) de saisie est ouverte pour permettre de corriger les saisies en cas d’erreur ou de changement (absence, maladie...).
Par exemple, dans l’académie de Grenoble, en 2023-2024, l’ouverture des remontées STS s’est faite le 4 octobre
- remontée STS réalisée avant le 20 octobre : paiement en novembre
- remontée STS réalisée après le 20 octobre : paiement en décembre.
Une fois toutes les données saisies et avant la validation définitive, les chefs d’établissement font habituellement signer un document intitulé "Etat des services d’enseignement".
La signature de l’"Etat des Services d’Enseignement"
Une fois tous les services saisis par le chef d’établissement, il soumet pour vérification et signature un document généré par STS intitulé "Etat des services d’enseignement", ce que certains appellent "le VS" ou "la VS" pour Ventilation des Services. Une expression qui ne figure nulle part mais qui reste ancrée chez certains collègues conservateurs.
L’état des services d’enseignement reprend :
- le nom de l’enseignant, son corps, son grade, son affectation...
- la liste des divisions (classes, groupes), leur effectif et leur niveau
- les pondérations (REP, cycle terminal, BTS...)
- les allègement de service (ARE, ARA...)
- le nombre d’HSA
- le nombre d’IMP
- le nombre de parts fonctionnelles de l’ISOE (pacte)
La validation définitive des services de l’établissement
Une fois les saisies faites sur STS et les états des services signés (mais il n’est pas obligatoire d’attendre cela), le chef d’établissement lance le calcul des HSA et définit leur période de paiement (toute l’année scolaire ou juste une partie en cas de congé formation, mi-temps annualisé...).
A partir de ce moment-là, les HSA, IMP et parts fonctionnelles de l’ISOE pourront être payées, en novembre ou décembre suivant la date de finalisation de la remontée STS.
En savoir plus ?
Les sites suivants (plus ou moins récents) proposent des informations précises et détaillées pour bien comprendre ce processus de remontée STS :
RSS 2.0