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En réponse à :

Les heures supplémentaires désocialisées et défiscalisées pour les enseignants à partir de janvier 2019

, par zak%

J’ai bien compris le propos de Julien qui consiste à postuler que dans l’attestation fiscale, le MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS IMPOSABLES À DÉCLARER n’inclue pas les Heures sup défiscalisées. Dans cette logique en effet on laisse en 1AJ le montant pré-rempli et on ajoute le montant des HS indiqué dans la colonne "Pour information".

Sauf qu’en lisant l’en-tête de l’attestation fiscale il est indiqué :

Le "MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS IMPOSABLES À DÉCLARER" représente le total des traitements et salaires perçus au cours de l’année. Il comprend notamment les sommes mentionnées dans le cadre "pour information" ...

Sous-entendu, la case "MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS IMPOSABLES À DÉCLARER" inclut toutes les sommes mentionnées dans la case "Pour information" dont les HEURES SUPPLEMENTAIRES EXONEREES.

Cela va complètement en contradiction avec le raisonnement initial et alors que cela me semblait claire ça l’est maintenant bcp moins. Dans ce cas il faudrait en effet retrancher les HS exonérées du MONTANT DES RÉMUNÉRATIONS IMPOSABLES À DÉCLARER.

Fatigant... La flemme de recalculer pour chaque fiche de paie que le net imposable pour vérifier s’il inclut ou non les HS exonérées...

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