Bonjour ,
Dans le cadre de mon travail Fond Social Européen , suis en train d’étudier les bulletins de salaire des enseignants de seconde degré d’un collège
Ma question est de savoir si ces différentes indemnités, telles que HSA , HSE, IMP , ainsi que des rappels ces différentes indemnités sont soumis ou pas aux cotisations patronales ou pas
En vous remerciant par avance