Bonjour,
Je vous réponds partiellement d’après mes propres constatations, donc rien d’officiel, mais mon tableau excel tombe juste ... Argument imparable s’il en est ...
En fait, depuis l’instauration des HS désocialisées et défiscalisées, les montants CSG affichés sont folkloriques ! En ce sens qu’ils ne correspondent pas au pourcentage dont les BI/JO ci-dessus font la référence, mais ils intègrent en majoration ou en minoration les HS éventuelles que vous percevez ce mois.
Je crois qu’il faut distinguer 3 cas :
1/ Vous êtes sous le plafond 5000€ HS en net donc 5358€ en brut
Les montants affichés sur la fiche de paie des CSG déductibles et non déductibles sont respectivement minorés du montant des HS pour la CSG déductible et dont la valeur est transférée afin de majorer du montant des HS la CSG non déductible. Ce que vous enlevez au premier et donc affecté au second.
Toutefois le montant global CSG, somme deux deux précédents, est correct 9.2% et le montant imposable du mois aussi. Juste la répartition déductible/non déductible dans l’affichage sur la fiche de paie ne correspond plus aux calculs avec les formules données sur le blog.
Si je devais formuler une hypothèse, c’est pour moi, une façon de faire qui ne change rien et permet sûrement de ne pas changer la ligne de code du logiciel de gestion des paies car ainsi le revenu imposable du mois est toujours égale à la somme revenu avant imposition + mutuelle +CRDS + CSG non déductible.
Ce qui corrobore cela d’après moi c’est que la CRDS non concernée par la désocialisation car non déductible du revenu reste elle absolument inchangée.
Cela évite donc de faire le calcule avec des coefficients 0,99XXX au lieu de 1 et la formule reste tout le temps valable, comme elle l’était avant et y compris dans les cas ci-après.
2/ Vous êtes au-dessus du plafond 5000€ HS (5358€)
Les règles de calculs qui existaient avant et présentées sur le blog sont en tout point inchangées. Tout fonctionne comme avant.
3/ Vous êtes au-mois au vous passez de dessous à dessus le plafond 5000€ HS (5358€)
Ce que j’ai expliqué en premier point reste valable mais au détail près que seule la partie au dessus de plafond des HS est affectée. Ainsi si vous dépassez de 10€ le plafond, ce qui en dessous de ses 10€ fonctionne comme au point 1/ et les cotisations sur ces 10€ au dessus du plafond fonctionnent comme au point 2/.
Je ne peux être affirmatif, je suis collègue enseignants comme la plupart des gens qui interviennent sur ce site, mes seules sources d’informations sont mes recherches personnelles, ma fiche de paie et celle de ma femme, rien d’autre. Je ne garantie absolument rien, mais au risque de me répéter cela fonctionne très bien sous mon fichier excel, moyennant quelques arrondis, mais de l’ordre de quelques centimes.
Pour votre cas particulier, je pense donc que vous avez atteint le plafond des HS en octobre (à vérifier) qu’au mois de novembre vous aurez une fiche de paie répondant aux affichages d’avant et avec les bons taux/montants et en décembre également. A vérifier donc avec vos propres observations.
Si quelqu’un a plus d’informations, je suis preneur, par exemple les différences "année antérieure" vs "année courante" n’ont aucune influence. Tout est compté" sur la même année pour les plafonds HS... mais pas forcément pour la RAFP par exemple, idem pour les rattrapages suites aux changements d’échelons ... Monde mystérieux mais parfois passionnant de la comptabilité publique....
Bonne journée
Olivier
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